Mentions légales du site
portant sur le site Internet : www.architecture-wetterwald.eu
Propriétaire : M.YANNICK WETTERWALD
N° de SIREN : 883 317 166
N° de SIRET : 883 317 166 00014
N° de TVA intracommunautaire : EN COURS D’ATTRIBUTION
Adresse mail de contact : ARCHITECTURE.WETTERWALD@GMAIL.COM
Directeur de publication : M. Yannick Wetterwald
Crédits photos : Sauf mention contraite, M. Yannick Wetterwald
Ce site est hébergé par : OVH– 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Ce site a été réalisé par : M. Yannick Wetterwald avec la plate-forme : WordPress – Thème: Sydney par aThemes.
Mentions légales portant sur l’exercice de l’architecture
Monsieur Yannick Wetterwald, exerce l’architecture et la maîtrise d’oeuvre, sous la dénomination d’Architecte diplômé d’état HMONP
Inscrit à l’ordre des architectes, sous le numéro 087590
https://annuaire.architectes.org/
Monsieur Yannick Wetterwald est Diplômé en architecture au grade de master de l’INSA de Strasbourg en date du 8 octobre 2014, et est habilité par l’Habilitation à la Maîtrise en son Nom Propre (HMONP) validée le 25 septembre 2015.
Le Port du titre d’ARCHITECTE est un titre protégé, conformément à la loi du 3 janvier 1977. plus d’informations sur : https://www.architectes.org/la-protection-du-titre
Les polices d’assurances professionnelles obligatoires sont souscrites au-près de la MAF,189 boulevard Malesherbes, Paris
Information légale des consommateurs sur les prix
Description des services fournis par le site internet
Le site www.architecture-wetterwald.eu pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société M. Yannick Wetterwald EIRL. Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle : L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur ou du propriétaire, conformément à l’article L 122-4 du Code le Propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité
Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir de ce site internet ; l’éditeur n’accepte aucune responsabilité sur les sites pointés. Ces liens sont établis de bonne foi et l’éditeur ne saurait être tenus pour responsables de changements sur ces sites.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.architeture-wetterwald.eu est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents français.
S’appliquent en particulier les lois : Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
RGPD et données personnelles
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi “Informatique et Libertés”). Pour l’exercer, adressez-vous à l’éditeur.
Nous ne vendons, louons ou communiquons pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e mail) fournies par les personnes qui visitent ce site.Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord.Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations personnelles que nous pourrons être amenés à recueillir. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Comprendre la RGPD : https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-sur-la-protection-des-donnees-ce-qui-change-pour-les-professionnels
Pour toute question relative à vos droits par rapport à la RGPD: wetterwald@gmx.com
Délégué légal à la protection des données : M. Yannick Wetterwald.
Nous ne collectons aucune donnée pour l’usage de notre société à votre insu. Tout contact de votre part par Email, téléphonique ou poste, peut faire l’objet de collecte de données, manuellement.
Vous avez le droit de recevoir gratuitement et à tout moment des informations sur l’origine, le destinataire et l’objectif de l’enregistrement de vos données personnelles. Vous avez également le droit d’exiger la rectification, le blocage ou l’effacement de ces données. Nous sommes à votre disposition pour vous répondre à ce sujet, ainsi que pour d’autres questions concernant la politique de confidentialité, à l’adresse indiquées dans les mentions légales. En outre, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.
Cookies
La navigation sur le site www.architecture-wetterwald.eu est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sites tiers
Les renvois vers des Pages Facebook / Google Business / Google Maps / LinkedIn / Twitter / WordPress impliquent des conditions d’utilisation et les dispositions de protection des données de Sociétés tierces
Le fournisseur de ce site n’a aucune influence sur la transmission des données.
Les sociétés tierces sont :
Facebook Inc., 1 Hacker Way, Menlo Park, California 94025, États-Unis Mentions légales disponibles sur : https://de-de.facebook.com/about/privacy/ et https://www.facebook.com/legal/terms/.
Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
Twitter Inc., Inc., 1355 Market Street, Suite 900, San Francisco, CA 94103, États-Unis.
LinkedIn Corporation, 2029 Stierlin Court, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
L’outil WordPress est suceptible d’utiliser l’outil WordPress Stats pour évaluer statistiquement l’accès des visiteurs. Ce service est proposé par Automattic Inc., 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110-4929, États-Unis.
Google Maps Le fournisseur est Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.Il est nécessaire de sauvegarder votre adresse IP pour utiliser les fonctions de Google Maps. Ces informations sont généralement transférées à un serveur de Google aux États-Unis, où elles sont stockées.
Tous droits réservés – 17 juillet 2020 – L’adresse de notre site Web est : http://www.architecture-wetterwald.eu